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Délibérations

Séance du 16 Décembre 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance
Icône PDF 2019/51 : ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE DE CONSEIL ET DE CONFECTION DE BUDGET AU RECEVEUR MUNICIPAL : MADAME SEVERINE PACINI
Icône PDF 2019/50 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DLVA
Icône PDF 2019/49 : TRANSFERT DE LA COMPETENCE : « GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES » AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DLVA
Icône PDF 2019/48 : APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)

Séance du 25 Novembre 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance
Icône PDF 2019/47 : RECENSEMENT DE LA POPULATION 2020 : FIXATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
Icône PDF 2019/46 : MOTION POUR LE GEL DE LA TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES (TGAP)
Icône PDF 2019/45 : MOTION POUR LE MAINTIEN DU SERVICE PUBLIC DE L’OFFICE NATIONAL DES FORETS
Icône PDF 2019/44 : PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR)
Icône PDF 2019/43 : BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°2

Séance du 11 octobre 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance
Icône PDF 2019/42 : RESILIATION DE LA CONCESSION DE BAIL AVEC MONSIEUR JEAN-PAUL BŒUF
Icône PDF 2019/41 : REVALORISATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR ORANGE, AU TITRE DE L’ANNEE 2019
Icône PDF 2019/40 : ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « LA RABASSIERE » : CONVENTIONS DE STAGE
Icône PDF 2019/39 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « LA RABASSIERE »
Icône PDF 2019/38 : CONTRAT D’APPRENTISSAGE
Icône PDF 2019/37 : SUPPRESSION ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
Icône PDF 2019/36 : ORDONNANCEMENT DES TAXES D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES AUX LOCATAIRES DE LA COMMUNE
Icône PDF 2019/35 : AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC HYDROELECTRIQUE DES BERGES DES RETENUES DE QUINSON – LAC DE MONTPEZAT : FIXATION DU PRIX DE LA REDEVANCE POUR CHAQUE LOT ATTRIBUE
Icône PDF 2019/34 : REFECTION DE LA TOITURE DE L’EGLISE SAINT PIERRE A MONTAGNAC – MONTPEZAT : DEMANDE DE SUBVENTION
Icône PDF 2019/33 : REFECTION DE LA TOITURE DE L’EGLISE SAINT PIERRE A MONTAGNAC – MONTPEZAT : DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS A D.L.V.A.

Séance du 19 juillet 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance
Icône PDF 2019/32 : REHABILITION DU BÂTIMENT SITUE CHEMIN DE MOUSTIERS : DEMANDE DE SUBVENTION
Icône PDF 2019/31 : PARTICIPATION FINANCIERE POUR L’ACCUEIL DES GENDARMES MOBILES EN PERIODE ESTIVALE
Icône PDF 2019/30 : MOTION DE SOUTIEN A LA TRESORERIE DE RIEZ / MOUSTIERS
Icône PDF 2019/29 : AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC HYDROELECTRIQUE DES BERGES DES RETENUES DE QUINSON – LAC DE MONTPEZAT- RESULTANT DE L’AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Icône PDF 2019/28 : : ALSH « LA RABASSIERE » : DELIBERATION FIXANT LE PRIX DES SEJOURS POUR LA SAISON ESTIVALE 2019
Icône PDF 2019/27 : DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DE RECENSEMENT DE LA POPULATION ET FIXATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

Séance du 3 juin 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance
Icône PDF 2019/26 : COMMERCE MULTISERVICES DE MONTAGNAC-MONTPEZAT : CONVENTION ADMINISTRATIVE D’EXPLOITATION

Icône PDF 2019/25 : DELIBERATION DE PRINCIPE APPROUVANT LE PROJET DE CONVENTION CADRE DE GESTION DES BERGES DE LA RETENUE DE QUINSON

Icône PDF 2019/24 : BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°01

Icône PDF 2019/23 : AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF)

Icône PDF 2019/22 : DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL DU VERDON (PNRV)

Icône PDF 2019/21 : MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL DU VERDON (PNRV)

Icône PDF 2019/20 : RENOUVELLEMENT DES CONSEILLERS MUNICIPAUX : REPARTITION DES SIEGES COMMUNAUTAIRES DE DLVA

Icône PDF 2019/19 : DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIRS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE AU BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE

Icône PDF 2019/18 : DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT

Icône PDF 2019/17 : REGLEMENT INTERIEUR : ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNE DE MONTAGNAC-MONTPEZAT

Séance du 29 mars 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance
Icône PDF 2019/16 : CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC L’ASSOCIATION MULTI
ACCUEIL « LA MARELLE ENCHANTEE »

Icône PDF 2019/15 : BUDGET UNIQUE DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2019
Icône PDF 2019/14 : SUBVENTIONS 2019 ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS
Icône PDF 2019/13 : VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE
L’ANNEE 2019

Icône PDF 2019/12 : AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2018 POUR LE BUDGET COMMUNAL
Icône PDF 2019/11 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2018
Icône PDF 2019/10 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR LE BUDGET COMMUNAL AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Séance du 26 février 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance
Icône PDF 2019/09 : SUPPRESSION ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL
Icône PDF 2019/08 : CANTINE SCOLAIRE : AVENANT AUX MODALITES DE GESTION
Icône PDF 2019/07 : ALSH « LA RABASSIERE » : CONVENTIONS DE STAGE
Icône PDF 2019/06 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « LA RABASSIERE »
Icône PDF 2019/05 : TARIFS COMMUNAUX POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « LA RABASSIERE »
Icône PDF 2019/04 : DLVA – ACTIONS D’INTERET COMMUNALES EN MATIERE DE POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES
Icône PDF 2019/03 : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Icône PDF 2019/02 : APPROBATION DES RESTES A REALISER 2018
Icône PDF 2019/01 : CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LE SYNDICAT D’ENERGIE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE (SDE 04)