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Délibérations

Séance du 19 décembre 2016

 Travaux de voirie dans la rue sous le Barry : demande de subvention.
 Plan de formation pour les années 2016, 2017 et 2018.
 Résiliation du bail de Madame Laetitia CAZZOLA.
 Convention relative aux festivités de fin d’année du R.P.I : Allemagne en Provence / Montagnac-Montpezat.
 Convention relative aux fournitures et sorties scolaires des classes du R.P.I : Allemagne en Provence / Montagnac-Montpezat.
 Rapport 2016 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
 Compte rendu de la séance.

Séance du 30 novembre 2016

 Convention pluriannuelle de pâturage communal avec le GAEC DALH – DEL OLMO.
 Achat de mobilier concernant la rénovation et l’extension d’un réfectoire : demande de subvention.
 Avenant MSA au Contrat Enfance Jeunesse au titre des années 2016, 2017 et 2018.
 Acquisition des parcelles n°80 et 84 – section E – appartenant aux consorts DIE.
 Rapports sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif au titre de l’année 2015.
 Concession de bail de l’appartement communal de Montagnac-Montpezat situé Place de l’Horloge.
 Résiliation du bail de Madame Sandra MOLLET.
 Ordonnancement des Taxes d’Enlèvement des Ordures Ménagères aux locataires de la commune.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 5 octobre 2016

 Modalités d’encaissement des recettes du photocopieur avec monnayeur à l’usage du public.
 Revalorisation de la redevance d’occupation du domaine public par France Telecom / Orange au titre de l’année 2016.
 Epicerie de Montagnac-Montpezat : résiliation anticipée de la convention simplifiée de Délégation de Service Public.
 Recrutement d’un agent non titulaire pour un accroissement saisonnier d’activité.
 Programmme d’aménagement forestier 2016-2035 élaboré avec l’Office National des Forêts.
 Convention avec le S.D.I.S pour l’organisation et la prise en charge des renforts sapeurs-pompiers volontaires saisonniers.
 Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente « La Rabassière ».
 Convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme : approbation de l’avenant n°02.
 Budget de la Commune : décision modificative n°02.
 Projet de Schéma de Cohérence Territoriale révisé (SCOT).
 Compte rendu de la séance.

Séance du 12 septembre 2016

 Recrutement d’un agent non titulaire pour un accroissement temporaire d’activité.
 Instauration d’astreintes et de permanences et indemnisation.
 Mise en place de la prime de service et de rendement et de l’indemnité spécifique de service.
 Changement d’appellation du chemin des Dardanelles et de la place de la Calade.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 5 juillet 2016

 Transfert de la compétence tourisme à la DLVA : approbation de la modification des status.
 Recrutement d’un agent contractuel pour un accroissement saisonnier d’activité.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 22 juin 2016

 Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF).
 Adhésion au service intercommunal d’hygiène et sécurité au travail du Centre de Gestion des Alpes de Haute Provence.
 Commission consultative de Montpezat : désignation de ses trois membres.
 Avenant MSA au contrat Enfance Jeunesse au titre de l’année 2015.
 Avis sur le projet de périmètre de la Communauté de Communes Banon-Haute-Provence.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 27 mai 2016

 Conventions simplifiées de formation professionnelle avec la Ligue de l’Enseignement des Alpes de Haute Provence – FOL 04.
 Mise aux normes d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite pour l’école primaire : demande de subvention à la Région.
 Convention simplifiée de Délégation de Service Public pour le commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : choix d’un(e) nouvel(le) exploitant(e).
 Avis sur le schéma de mutualisation de la communauté d’agglomération « Durance, Lubéron, Verdon agglomération ».
 Compte rendu de la séance.

Séance du 29 avril 2016

 Election des délégués au Parc Naturel Régional du Verdon (PNRV).
 Election des délégués au Sivom d’amenée d’eau du plateau de Valensole.
 Délégation de Service Public pour le commerce multiservices de la Commune de Montagnac-Montpezat : retrait de la délibération N°2016/06.
 Convention d’objectifs 2016 avec l’association muti accueil « La Marelle Enchantée ».
 Budget de la Commune : décision modificative N°01.
 Convention avec le SDIS pour l’organisation et la prise en charge des renforts sapeurs-pompiers volontaires saisonniers.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 1er avril 2016

 Budget unique de la Commune au titre de l’année 2016.
 Vote des Taxes Directes Locales au titre de l’année 2016.
 Affectation des résultats de l’exercice 2015 pour le budget de la Commune.
 Approbation des comptes de gestion pour les budgets Commune et CCAS au titre de l’année 2015.
 Approbation du compte administratif de la Commune au titre de l’année 2015.
 Election du Maire Délégué.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 9 mars 2016

 Création d’un poste de technicien territorial.
 Renfort du personnel en période estivale pour les services techniques et d’animation.
 Mise en cohérence de la signalisation à l’entrée d’agglomération.
 Adhésion à la convention de mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection par le Centre de Gestion des Alpes de Haute Provence.
 Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation de travaux de voirie.
 Convention simplifiée de Délégation de Service Public pour le commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : choix d’un(e) nouvel(le) exploitant(e).
 Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2015 – 2018.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 5 février 2016

 Modification du règlement d’intérieur de la salle polyvalente « La Rabassière ».
 Convention d’objectifs et de financement avec la C.A.F.
 Convention cadre de partenariat pour la formation avec le C.N.F.P.T.
 Convention relative à l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs pour l’école primaire.
 Compte rendu de la séance.