2021 – 2020 – 2019 – 2018 – 2017 – 2016 – 2015 – 2014

Conseil Municipal

Séance du 21 janvier 2021

P.L.U. – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNUCIPAL ORDINAIRE DU 21/01/2021

Séance du 15 Février 2021

Compte rendu de la séance

Délibération N°2021-01 Création d’un nouveau columbarium

Délibération N°2021-02 Tarif des concessions trentenaires du nouveau columbarium

Délibération N°2021-03 Convention d’intervention foncière – SAFER

Délibération N°2021-04 Convention de servitude avec le syndicat d’énergie des Alpes de Haute Provence – SDE04

Délibération N°2021-05 Convention de servitude avec le syndicat d’énergie des Alpes de Haute Provence – SDE04

Délibération N°2021-06 Convention de servitude avec le syndicat d’énergie des Alpes de Haute Provence – SDE04

Délibération N°2021-07 Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales