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Délibérations

Séance du 22 décembre 2014

 Réfection de la toiture et des façades du bâtiment Mairie : demande de subvention.
 Aménagement de la Place de l’Horloge : demande de subvention à la Région au titre du Programme d’Aménagement Solidaire.
 Parc informatique de l’école primaire : demande de subvention pour de nouvelles acquisitions.
 Recrutement d’agents contractuels de remplacement.
 Recensement de la population 2015 : fixation de la rémunération des agents recenseurs.
 Concession de bail de l’appartement communal de Montagnac-Montpezat , situé au-dessus de l’Agence Postale Communale.
 Attribution d’une indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal : madame Mireille ESPITALLIER.
 Attribution d’une indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal : madame Eliane PAILLAS.
 Résiliation du marché pour le confortement de l’église St Julien à Montpezat.
 Cantine scolaire : modification du mode de gestion.
 Admission en non valeur et créances éteintes.
 Convention de mise à disposition de personnel pour une durée déterminée avec le groupement d’employeurs « Objectif Plus Emploi ».

Séance du 27 novembre 2014

Ordre du jour :

  • convention simplifiée de formation professionnelle avec la Ligue de l’Enseignement des Alpes de Haute Provence – FOL 04,
  • renouvellement du parc informatique de l’école primaire : demande de subvention,
  • avenant à la convention de suivi de la mission « Enfance Jeunesse » avec le groupement d’employeurs « Objectif Plus Emploi »,
  • participation de la Commune à la protection sociale complémentaire des employés de mairie,
  • recensement INSEE pour 2015,
  • budget Commune : décision modificative N°04.

 Compte rendu de la séance.  Délibérations.

Séance du 27 octobre 2014

Ordre du jour :

  • règlement intérieur de la cantine scolaire de Montagnac-Montpezat,
  • convention avec la mairie d’Allemagne en Provence pour la cantine scolaire,
  • rénovation et extension du réfectoire : demande de subventions,
  • toilettes sèches : demande de subventions,
  • épicerie de Montagnac-Montpezat : choix d’un(e) nouvel(le) exploitant(e),
  • rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement au titre de l’année 2013,
  • convention de mise à disposition de locaux communaux pour l’association L’Oppidum,
  • ordonnancement des Taxes d’Enlèvement des Ordures Ménagères aux locataires de la commune,
  • revalorisation de la redevance d’occupation du domaine public par France Telecom au titre de l’année 2014.

 Délibérations.

Séance du 3 octobre 2014

Ordre du jour :

  • budget commune : décision modificative N°03,
  • épicerie de Montagnac-Montpezat : recours à une procédure simplifiée de Délégation de Service Public,
  • bail à ferme avec M. Julien MERCIER,
  • bail à ferme avec la SCEA Le Collet,
  • convention d’intervention foncière avec la SAFER.

 Compte rendu de la séance.  Délibérations.

Séance du 22 août 2014

Ordre du jour :

  • convention pour le Projet Educatif Territorial du RPI Allemagne en Provence / Montagnac-Montezat,
  • convention d’objectifs avec l’association « Tartavel et Verdon »,
  • budget commune : décision modificative N°02,
  • modification de la durée hebdomadaire du poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe créé le 1er août 2010,
  • formation de l’agent intervenant dans le cadre des accueils périscolaires inscrits dans le PEDT : demande de subventions à la DRJSCS.

 Délibérations.

Séance du 20 juin 2014

Ordre du jour :

  • subventions exceptionnelles 2014 pour l’association de chasse de Montagnac-Montpezat et l’association « Lou Colostro »,
  • budget commune : décision modificative N°01,
  • aménagement des entrées et des coeurs des village de Montagnac-Montpezat : demande de subvention à la Région au titre du Programme d’Aménagement Solidaire (PAS),
  • délégations consenties à monsieur le Maire par le Conseil,
  • travaux de réfection et de renforcement de la route de la Rabasse : demande de subvention au Département au titre des amendes de police,
  • convention d’intervention foncière entre DLVA, la SAFER et les communes membres,
  • transfert des biens immeubles du lotissement « Le Dauphiné » zone d’activité « Les Bastides Blanches » entre la commune de Sainte Tulle et DLVA,
  • concession de bail de l’appartement communal de Montpezat,
  • DLVA : désignation des délégués pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

 Délibérations.

Séance du 19 mai 2014

Ordre du jour :

  • renouvellement de la commission d’appel d’offres,
  • désignation des membres de la commission communale des impôts directs,
  • convention d’objectif 2014, liée au Contrat Enfance Jeunesse avec l’association multi accueil « La Marelle Enchantée »,
  • renfort du personnel technique en période estivale,
  • DLVA : rapport complémentaire de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées,
  • acquisition d’un véhicule : demande de subvention à la Région au titre du Fonds de Solidarité Locale 2014 (FSL 2014).

 Compte rendu de la séance.  Délibérations.

Séance du 18 avril 2014

Ordre du jour :

  • approbation du compte administratif de la Commune au titre de l’année 2013,
  • approbation des comptes de gestion pour les budgets : Commune et CCAS au titre de l’année 2013,
  • affectation des résultats de l’exercice 2013 pour le budget de la Commune,
  • vote des Taxes Directes Locales au titre de l’année 2014,
  • budget unique de la Commune au titre de l’année 2014,
  • régime indemnitaire du Maire, du Maire délégué et des adjoints,
  • élections des délégués au Syndicat D’Energie des Alpes de Haute Provence (SDE 04),
  • élections des délégués au Syndicat intercommunal d’exploitation de la fourrière-refuge de Vallongues,
  • élections des délégués au Sivom d’amenée d’eau du plateau de Valensole,
  • élections des délégués au Parc Naturel Régional du Verdon (PNRV),
  • délégations consenties à monsieur le Maire par le Conseil Municipal,
  • création des commissions communales,
    • commission : urbanisme, voirie, foncier et environnement,
    • commission : crêche, école, jeunes,
    • commission : relations avec les associations,
    • commission finances,
    • commission : parc, matériel, atelier,
    • commission : fêtes, loisirs et sports,
    • commission du personnel,
  • désignation d’un conseiller en charge de la défense,
  • désignation d’un référent « grippe aviaire »,
  • résiliation du bail de madame Françoise GOVI.

 Compte rendu de la séance.  Délibérations.

Séance du 29 mars 2014

Ordre du jour :

  • détermination du nombre d’Adjoints au Maire de la Commune.

 Délibérations.