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Délibérations

Séance du 30 décembre 2015

Ordre du jour :

  • tarifs communaux pour le centre de loisirs sans hébergement « La Rabassière » et le service de garderie,
  • centre de loisirs sans hébergement « La Rabassière » : règlement intérieur,
  • centre de loisirs sans hébergement « La Rabassière » : poste de coordinateur, d’ingénierie PEDT et formations à prévoir,
  • budget de la commune : décision modificative N°03,
  • adoption d’un Schéma Directeur d’Accessibilité – Agenda d’Accessibilité Programme (SDA – Ad’AP) des services de transport publics de la DLVA.

 Compte rendu de la séance.  Délibérations.

Séance du 24 novembre 2015

Ordre du jour :

  • Déléguation de Service Public pour le commerce multiservices de la commune de Montagnac-Montpezat : retrait de la délibération N°2015/58,
  • convention instituant le Projet Educatif Territorial de la commune de Montagnac-Montpezat,
  • convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme : approbation de l’avenant N°01,
  • transfert en pleine propriété de parcelles situées dans la zone artisanale « Les Bastides Blanches » entre la commune de Sainte Tulle et DLVA,
  • fixation des tarifs de la régie photocopie,
  • nouveau règlement de la salle polyvalente,
  • dissolution du Centre Communal d’Action Social (CCAS),
  • tarifs des concessions funéraires.

 Compte rendu de la séance.  Délibérations.

Séance du 30 octobre 2015

Ordre du jour :

  • taxes de séjour 2016 : modification du régime de perception, des tarifs et modification des modalités de recouvrement,
  • budget de la commune : décision modificative N°02,
  • cantine scolaire : accord de principe pour verser à la commune d’Allemagne-en-Provence les frais engagés pour les repas des élèves demi-pensionnaires de Montagnac-Montpezat scolarisés sur cette commune,
  • liquidation du SIVOM du Bas Verdon : dernière contribution à verser,
  • enfouissement des lignes téléphoniques sous le Chemin du Vallon : convention pour le génie civil Orange,
  • ordonnancement des Taxes d’Enlèvement des Ordures Ménagères aux locataires de la commune,
  • revalorisation de la redevance d’occupation du domaine public par France Telecom / Orange, au titre de l’année 2015,
  • modification du règlement intérieur de la cantine scolaire de Montagnac-Montpezat.

 Compte rendu de la séance.  Délibérations.

Séance du 30 septembre 2015

Ordre du jour :

  • agenda d’accessibilité programme (Ad’AP),
  • forêt communale : distraction du régime forestier,
  • aire de loisirs « Le Ferraillon » : règlement d’utilisation,
  • budget de la commune : décision modificative N°01,
  • adhésion de la commune de Montagnac-Montpezat au syndicat mixte de gestion du parc naturel régional du Verdon au titre de la compétence « gestion globale du grand cycle de l’eau »,
  • modification des status du syndicat mixte de gestion du parc naturel régional du Verdon,
  • syndicat intercommunal d’exploitation de la fourrière de Vallongues : retrait de la commune de Mallemoisson,
  • convention de déneigement des voies communales,
  • subvention exceptionnelle pour le Comité des Fêtes de Montagnac,
  • subvention pour l’association « Oppidum » au titre de l’année 2015,
  • subvention exceptionnelle pour l’association « La marelle enchantée »,
  • renouvellement de la convention simplifiée de délégation de service public pour le commerce multiservices de la commune de Montagnac-Montpezat.

 Compte rendu de la séance.  Délibérations.

Séance du 03 juillet 2015

Ordre du jour :

  • tarifs d’ouverture du centre de loisirs sans hébergement « La Rabassière »,
  • confortement de l’église Saint Julien à Montpezat : application des pénalités de retard.

 Compte rendu de la séance.  Délibérations.

Séance du 19 juin 2015

 Réhabilitation dans le cimetière de Montpezat : demande de subvention à l’Etat.
 Subvention pour le Comité des Fêtes de Montpezat.
 Convention de stérilisation et d’identification des chats errants.
 Transfert d’un terrain situé dans la Zone Industrielle Saint Maurice, entre la Commune de Manosque et DLVA.
 DLVA : rapport complémentaire de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
 Convention cadre de partenariat pour la formation avec le CNFPT.
 Approbation de l’avenant à la convention d’adhésion au Service Intercommunal de Médecine Professionnelle (SIMPro).
 Convention d’objectifs 2015 avec l’association multi accueil « La Marelle Echantée ».
 Convention entre la Commune de Montagnac-Montpezat et le SDE 04 pour l’enfouissement HT et BT sur le Chemin du Vallon (partie sud du village).

Séance du 25 mai 2015

 Subvention pour le Comité des Fêtes de Montagnac.
 Recrutement d’un agent non tituaire pour un accroissement temporaire d’activité.
 Création d’un centre de loisirs sans hébergement.
 Convention relative à l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs pour l’école primaire.
 Renfort du personnel technique en période estivale.
 Convention pour l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme entre la Commune et D.L.V.A.
 Création d’une variante au GR4 entre Moustiers-Sainte-Marie et Gréoux les Bains : demande de financement des sentiers de randonnées auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence.
 Convention de partenariat : espace VTT Verdon Provence.

Séance du 24 avril 2015

 Recrutement d’un agent non titulaire pour un accroissement d’activité.
 Budget unique de la Commune au titre de l’année 2015.
 Vote des taxes directes locales au titre de l’année 2015.
 Affectation des résultats de l’exercice 2014 pour le budget de la Commune.
 Transfert du solde des résultats 2012 à la Communauté d’Agglomération « Durance, Lubéron, Verdon Agglomération ».
 Approbation des comptes de gestion pour les budgets Commune et C.C.A.S au titre de l’année 2014.
 Approbation du compte administratif de la Commune au titre de l’année 2014.
 Désignation des membres de la commission communale des impôts directs.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 10 avril 2015

 Désignation d’un conseiller en charge de la défense.
 Désignation d’un référent « grippe aviaire ».
 Commission : communication.
 Commission du personnel.
 Commission : fêtes, loisirs et sports.
 Commission : parc, matériel, atelier.
 Commission : finances.
 Commission : relations avec les associations.
 Commission : crêche, école, jeunes.
 Commission : urbanisme, voirie, foncier et environnement.
 Création des commissions communales.
 Durée d’amortissement des subventions d’équipement et des documents d’urbanisme.
 Renouvellement de la commission d’appel d’offres.
 Délégations consenties à monsieur le Maire par le Conseil Municipal.
 Elections des délégués au Parc Naturel Régional du Verdon.
 Elections des délégués au SIVOM d’amenée d’eau du plateau de Valensole.