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Mairie Montagnac-Montpezat
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Arrêtés municipaux

Archives

Arrêtés municipaux provisoires

2022

Arrêté N°080/NP : Instauration des mesures de restrictions des usages et prélèvements d’eau

Arrêté N°070/NP : ARRETE DU MAIRE – SECHERESSE

2021

Arrêté N°2021-01 : ARRETE PROVISOIRE DE CIRCULATION, DE STATIONNEMENT ET D’OCCUPATON DU DOMAINE PUBLIC

Arrêté N°2021-02 : INTERDICTION DE LA CIRUCLATION ROUTE DE LA RABASSE

Arrêté N°2021-04 : AUTORISATION DE VOIRIE AVEC OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Arrêté N°2021-05 : PROLOGATION DE L’ARRETE DE CIRCULATION, DE STATIONNEMENT ET D’OCCUPATON DU DOMAINE PUBLIC

Arrêté N°2021-06 : ARRETE PROVISOIRE DE CIRCULATION, DE STATIONNEMENT ET D’OCCUPATON DU DOMAINE PUBLIC

Arrêté N°2021-07 : ARRETE DE CIRCULATION, DE STATIONNEMENT ET D’OCCUPATON DU DOMAINE PUBLIC

Arrêtés municipaux permanents

2021

Arrêté N°2021-03 : PORTANT REGLEMENTATION DE LA VITESSE PAR LA MISE EN PLACE DE SIGNALISATIONS DITE « 30KM/H »

Actualités

  • Pour rester branché, élaguez !
  • Offre d’emploi – Ecogardes PNR
  • Aide à la protection des exploitations contre la prédation du loup
  • TPE : les aides pour faire face à la hausse des prix de l’énergie
  • Avis d’appel à la concurrence

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