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Délibérations

Séance du 18 décembre 2017

 Compte rendu de la séance
 2017/54 : Commerce ultiservices de Montagnac – Montpezat : Convention administrative d’exploitation
 2017/55 : Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
 2017/56 : Conditions patrimoniales et financieres du transfert de terrains situés dans la zone d’activité « LES BASTIDES BLANCHES », Par la commune de Sainte Tulle
 2017/57 : Résiliation du bail de Madame AudreyBONTAZ, épouse MISSUD
 2017/58 : Convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocations familiales (CAF)

Séance du 28 Novembre 2017

 Compte rendu de la séance
 2017/45 : Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation
 2017/46 : Réglement intérieur du conseil municipal « jeune » du RPI Allemagne en Provence / Montagnac – Montpezat (CMJ/RPI)
 2017/47 : Changement d’opérateur pour la télétransmission des actes soumis au controle légalité
 2017/48 : Rerutement d’un agent non titulaire pour un accroissement temporaire d’activité
 2017/49 : Convention portant sur le financement du réseau d’aide spécialisée aux élèves en difficulté
 2017/50 : Convention de stérilisation et d’identification des chats érrants
 2017/51 : Contrat « Natura 2000 – Bois senescent »
 2017/52 : Budget de la commune : Décision modificative N°1
 2017/53 : Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif au titre de l’année 2016

Séance du 10 octobre 2017

 2017/44 : Extension et renforcement du réseau électrique de la place de l’Horloge.
 2017/43 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
 2017/42 : Actualisation du tableau des emplois.
 2017/41 : Convention d’Intervention Foncière avec la SAFER.
 2017/40 : Ordonnancement des Taxes d’Enlèvement des Ordures Ménagères aux locataires de la commune.
 2017/39 : Modalités d’encaissement des recettes du photocopieur avec monnayeur à l’usage du public.
 2017/38 : Revalorisation de la redevance d’occupation du domaine public par Orange au titre de l’année 2017.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 5 octobre 2017

 Compte rendu de la séance.

Séance du 28 août 2017

 2017/37 : Groupement de commandes du Sud Verdon : approbation de l’avenant N°02.
 2017/36 : Contrat « Natura 2000 – Bois senescent ».
 2017/35 : Demande de subvention du « Sporting Club Riezois » au titre de l’année 2015.
 2017/34 : Budget de la commune : décision modificative N°01.
 2017/33 : Recrutement d’un agent contractuel pour un accroissement saisonnier d’activité du centre de loisirs sans hébergement « La Rabassière ».
 2017/32 : Création des jardins familiaux de Montagnac-Montpezat, approbation des tarifs de location, du règlement et du modèle de convention d’occupation.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 3 juillet 2017

 2017/31 : Rythmes scolaires : retour à la semaine des 4 jours pour la rentrée 2017.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 15 juin 2017

 2017/30 : Création d’un Conseil Municipal « Jeunes ».
 2017/29 : Professionnalisation du personnel : approbation du projet et demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute Provence (CAF04).
 Compte rendu de la séance.

Séance du 1er juin 2017

 2017/28 : Modification des status du Syndicat d’Energie des Alpes de Haute Provence (SDE 04) : siège social.
 2017/27 : Convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme : approbation de l’avenant N°03.
 2017/26 : Modification des status de la communauté d’agglomération « Durance, Lubéron, Verdon Agglomération ».
 2017/25 : Commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : retrait de la délibération N°2017/23.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 26 avril 2017

 2017/24 : Réfection intérieure et extérieure de l’église Saint Pierre : demande de subvention.
 2017/23 : Commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : convention administrative d’exploitation.
 2017/22 : Convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme : approbation de l’avenant N°02.
 2017/21 : Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs « La Rabassière ».
 2017/20 : Tarifs communaux pour l’accueil de loisirs « La Rabassière ».
 2017/19 : Rénovation et extension du réfectoire : demande d’un fonds de concours à D.L.V.A.
 2017/18 : Adhésion au Programme Européen des Forêts Certifiées (PEFC).
 2017/17 : Renfort du personnel en période estivale pour les Services Techniques.
 2017/16 : Convention d’objectifs 2017 avec l’association multi accueil « La Marelle Enchantée ».
 2017/15 : Convention – Cadre de partenariat pour la formation avec le C.N.F.P.T.
 2017/14 : Suppression et création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 21 mars 2017

 2017/13 : Budget unique de la commmune au titre de l’année 2017.
 2017/12 : Vote des Taxes Directes Locales au titre de l’année 2017.
 2017/11 : Affectation des résultats de l’exercice 2016 pour le budget de la commune.
 2017/10 : Approbation du compte de gestion pour le budget de la commune au titre de l’année 2016.
 2017/09 : Approbation du compte administratif de la commune au titre de l’année 2016.
 2017/08 : Régime indemnitaire du Maire, du Maire délégué et de ses adjoints.
 2017/07 : Avenant n°03 à la convention relative à l’organisation de l’Agence Postale Communale.
 Compte rendu de la séance.

Séance du 30 janvier 2017

 2017/06 : Concession de bail de l’appartement communal de Montagnac-Montpezat situé rue des Punis.
 2017/05 : Recrutement de deux agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activité du centre de loisirs sans hébergement « La Rabassière ».
 2017/04 : Modification du règlement intérieur du centre de loisirs sans hébergement « La Rabassière ».
 2017/03 : Tarifs communaux pour le centre de loisirs sans hébergement « La Rabassière ».
 2017/02 : Attribution d’une indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal : Monsieur Claude BOSSU.
 2017/01 : Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la communauté d’agglomération « Durance, Lubéron, Verdon Agglomération ».
 Compte rendu de la séance.